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Commande

CD-Cover Bioregelwerk

Vous pouvez commander les directives bio sous forme de CD-Rom à la
boutique du FiBL

Liste des intrants 2014

titre de la Liste des intrants

Liste des intrants 2014 (boutique du FiBL)

Recherche des intrants en ligne (site du FiBL)

Corrigenda (site du FiBL)

La réglementation bio

En ligne et à télécharger

Les directives bio contiennent pratiquement toutes les ordonnances, tous les cahiers des charges, règlements et listes qui concernent l'agriculture biologique.

La réglementation bio 2014 en ligne (71 Ko)

La réglementation bio 2014 à télécharger, fichier zip (49.7 Mo)

Important: après avoir téléchargé tout le paquet sur votre ordinateur, il faut extraire les fichiers (avec le clic de droite sur la souris «Extraire tout»). Sinon, la page d’accueil de la réglementation bio ne fonctionne pas.

Nouveaux éléments des directives bio 2015

Les directives bio, version 2015, sont actualisées au fur et mesure de leur parution. Dès que l'ensemble sera actualisé, elles seront à votre disposition sous forme de paquet complet à télécharger, comme les directives bio 2014, (cf ci-dessus). Les directives bio 2015 seront également disponibles sous forme de CD-rom.

Bio Suisse: Généralités 2015

Cahier des charges 
Terminologie
Manuel du Corporate Design

Bio Suisse: Agriculture 2015

Liste des intrants (Boutique du FiBL)
Listes variétales 
Prescriptions de triage des fruits bio
Exigences sociales
Critères d’octroi des autorisations exceptionnelles
Règlement des droits de licence pour la vente directe 
Règlement des sanctions

Bio Suisse: Preneurs de licence 2015

Liste des aliments pour animaux
Règlement des sanctions

Confédération: Ordonnances, Règlements 2015

Ordonnance sur l'agriculture biologique - modifications (42 Ko)
Ordonnance du DEFR sur l’agriculture biologique - modifications (82 Ko)
Instructions de l'OFAG (259 Ko)
Ordonnance sur les éthoprogrammes, SST et SRPA
Ordonnance sur la protection des animaux, OPAn
Ordonnance de l’OVF, animaux de rente
Dimensions pour des systèmes de stabulation, ART
Ordonnance sur les médicaments vétérinaires, OMédV
Ordonnance sur la qualité écologique, OQE
Ordonnance sur les paiements directs, OPD - modifications (283 Ko)
Directive sur la réduction des paiements directs
Ordonnance sur les contributions d'estivage, OCest
Ordonnance sur la protection des eaux, OEaux
Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm

Fiche technique 2015

Affouragement, Bio Suisse (Boutique du FiBL)
Exigences pour l’apiculture biologique
Les risques de l’utilisation des machines d’autrui

Autres directives 2015

Demeter
Bœuf de pâturage bio
Natura-Beef
Delinat
Migros-Bio, transformation et commerce

UE et monde 2015

L’ordonnance bio de l’UE 
Codex alimentarius

Importations Bio Suisse 2015

Manuel des importation 

En bref pour 2015

Vérsion abrégée des exigences bio (Boutique du FiBL)
Les nouvelles règles pour 2015 (Boutique du FiBL)

Indications techniques pour les directives bio

Liens

La réglementation bio 2014

Ci-après, vous accédez à chaque fichier des directives bio 2014:

Bio Suisse: Généralités 2014

Cahier des charges (1.7 Mo)
Terminologie (529 Ko)
Manuel du Corporate Design (198 Ko)

Bio Suisse: Agriculture 2014

Cahier des charges (1.7 Mo)
Liste des intrants (908 Ko)
Listes variétales (1.2 Mo) 
Precription de triage des fruits bio (1.6 Mo) 
Exigences sociales (262 Ko)
Critères d’octroi des autorisations exceptionnelles (300 Ko)
Règlement des droits de licence pour la vente directe (404 Ko)
Règlement des sanctions (622 Ko)

Bio Suisse: Transformation et commerce 2014

Cahier des charges (1.7 Mo)
Liste des aliments pour animaux (145 Ko)
Règlement des sanctions (216 Ko)

Importations Bio Suisse 2014

Cahier des charges (1.7 Mo)
Manuel des importations (1.1 Mo)

 

Confédération: Ordonnances, Règlements 2014

Ordonnance sur l'agriculture biologique (222 Ko)
Ordonnance du DEFR sur l’agriculture biologique (283 Ko)
Instructions de l'OFAG (517 Ko)
Ordonnance sur la protection des animaux, OPAn (679 Ko)
Ordonnance de l’OSAV, animaux de rente (139 Ko)
Dimensions pour des systèmes de stabulation, ART (64 Ko)
Ordonnance sur les médicaments vétérinaires, OMédV (600 Ko) 
Ordonnance sur les paiements directs, OPD (483 Ko)
Directive sur la réduction des paiements directs (490 Ko) 
Ordonnance sur la protection des eaux, OEaux (277 Ko)
Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm (145 Ko)

Fiches techniques 2014

Affouragement, Bio Suisse (123 Ko)
Exigences pour l’apiculture biologique (606 Ko)
Les risques de l’utilisation des machines d’autrui (91 Ko)

Autres directives 2014

Demeter (955 Ko)
Bœuf de pâturage bio (420 Ko)
Natura-Beef (231 Ko)
Delinat (328 Ko)
Migros-Bio, transformation et commerce (236 Ko)

UE et monde 2014

L’ordonnance bio de l’UE (1.3 Mo) 
Codex alimentarius (439 Ko)

En bref pour 2014

Vérsion abrégée des exigences bio pour 2014 (314 Ko)
Les nouvelles règles pour 2014 (140 Ko)

Indications techniques pour les directives bio (317 Ko) 
Liens (37 Ko)